Définitions

Pour une meilleure compréhension des présentes conditions générales de vente, voici quelques définitions :

• Achat : Transfert de propriété d’un ou plusieurs Produits de la Société au Client, suite à une Commande validée par la Société sur le Site ou suite à une vente en boutique, conformément aux dispositions des CGV.

• Client : Tout Utilisateur, consommateur final, personne physique ou morale non professionnelle, à l’exclusion des revendeurs ou intermédiaires agissant pour le compte de revendeurs, qui procède à un Achat.

• Commande : Toute demande d’Achat sur le Site d’un ou plusieurs Produits par un Client, soumise à validation par la Société.

• Compte : Espace réservé à l’Utilisateur inscrit, accessible après inscription sur le Site via une Identification de Connexion ou par la récupération d’un compte créé auprès d’un partenaire ou prestataire, permettant d’accéder à certains contenus présents sur le Site ou de passer une Commande.

• CGV : Ensemble des stipulations prévues aux présentes qui détaillent les droits et obligations de la Société et du Client dans le cadre de l’Achat des Produits.

• Contrat : Ensemble constitué du récapitulatif de la Commande envoyé par la Société au Client après validation de sa Commande et des présentes CGV.

• Produits : Tous produits proposés à l’Achat par la Société sur le Site et/ou en boutique.

• Société : Maison Castiglione - MC PARIS, société anonyme par actions simplifiée au capital de 1,000€, dont le siège social est situé 60 rue François 1er - 75008 Paris, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro d’identification unique 942 947 813.

• Site : Site internet www.maisoncastiglione.com à partir duquel la Société propose à l’Achat ses Produits.

• Utilisateur : Tout utilisateur du Site.

Produits

Les Produits commercialisés par Maison Castiglione, « la Société », sur le Site sont des bougies et accessoires de décoration, dont les caractéristiques sont décrites sur le Site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles.

Bien que tous les efforts soient faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits affichés sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur les équipements informatiques du Client. De plus, lorsque le Produit est fabriqué en céramique émaillée et façonné à la main, de légères différences de teinte, d’aspect ou de texture peuvent apparaître d’un article à l’autre, en raison des caractéristiques propres à l’émail et au travail artisanal. Ces variations, inhérentes aux équipements informatiques du Client et / ou aux procédés de fabrication, ne peuvent être considérées comme des défauts et ne sauraient engager la responsabilité de la Société.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Aucune exonération de TVA ne sera effectuée pour une commande en ligne. Nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique à l’adresse suivante contact@maisoncastiglione.com ou via le formulaire de contact disponible sur le Site pour toute demande d'information supplémentaire.

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produits proposés sur le Site. Les Produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le Site au moment de la passation de la Commande, sous réserve de disponibilité des Produits commandés à cet instant.

Toute réclamation du Client visant la Commande non aboutie d’un Produit non disponible ou dont le prix aurait varié au cours du processus de Commande ou entre deux Commandes sera considérée comme non fondée. Toutes les Commandes doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de la Commande.

Commande et paiement

Toute Commande effectuée sur le Site est passée via l’utilisation de son Compte Utilisateur. Le Client dispose de la faculté d’acheter un ou plusieurs Produits.

Le processus de Commande est le suivant :

1. Acceptation des CGU du Site : Les CGU sont réputées acceptées par tout Utilisateur souhaitant consulter et poursuivre sa navigation sur le Site, et qui déclare et reconnaît les avoir lues et en avoir pris connaissance. Les CGU doivent être acceptées à chaque nouvelle connexion sur le Site avant de pouvoir naviguer sur le Site, procéder à la visualisation des Produits et à leur Commande.

2. Choix du Produit : Le Client doit sélectionner le Produit qu’il souhaite commander.

3. Ajout du ou des Produits dans le panier : Le Client ajoute les Produits sélectionnés dans son panier.

4. Vérification du contenu de la sélection : Le Client vérifie le contenu de son panier tout en gardant la possibilité de supprimer les Produits qu’il a sélectionnés.

5. Connexion au Compte Utilisateur : Le Client se connecte à son Compte Utilisateur, comportant les informations obligatoires suivantes : nom, prénom ou dénomination sociale, adresse, courrier électronique, mot de passe, numéro de téléphone pour la livraison.

6. Vérification de la Commande : Le Client vérifie le récapitulatif de sa Commande, lequel comporte le descriptif du/des Produits, le prix par Produit HT/TTC et le prix total HT/TTC, ainsi que les coordonnées du Client et le mode de livraison. Le Client doit s’assurer que tous ces éléments sont conformes à sa demande. Le Client garde la possibilité de modifier sa Commande ou ses informations.

7. Choix du mode de règlement : Le Client choisit le mode de règlement de sa Commande parmi les choix suivants : carte bancaire (Visa, CB, Mastercard) ou par application de paiement (PayPal, ApplePay, GooglePay).

8. Acceptation des CGV du Site : En cochant la case correspondante, les CGV doivent être acceptées à chaque Commande. Passée cette étape, le Client ne peut plus modifier et/ou annuler sa Commande.

9. Validation de la Commande : Réception d’un accusé de réception de la Commande par courrier électronique récapitulant le contenu de sa Commande, à savoir : ses adresses de livraison et de facturation ; le numéro de sa Commande ; la date de la Commande ; la liste des Produits commandés et leurs montants ; le mode de livraison et le mode de règlement.

10. Traitement de la Commande par la Société : Vérification de la disponibilité des Produits commandés.

11. Confirmation de la Commande : Réception d’un courrier électronique de validation de la Commande. Le Contrat est réputé être conclu à la date de l’envoi de ce courrier électronique.

12. Suivi de la Commande : Le Client reçoit des informations par courrier électronique concernant les différentes étapes du processus de traitement et de préparation de sa Commande jusqu’à son expédition. Un numéro de suivi du transporteur est communiqué au Client lorsque sa Commande est validée. Si le Client souhaite obtenir des informations concernant le suivi de sa Commande, il peut se connecter sur le site internet du transporteur choisi par la Société et suivre en direct l’acheminement de son colis.

Livraison

La Société livre les Produits en France métropolitaine, en Corse et à Monaco. Si vous avez des questions concernant une livraison hors de France métropolitaine, nous vous conseillons de contacter notre Service Clients par courrier électronique à l’adresse suivante contact@maisoncastiglione.com ou via le formulaire de contact disponible sur le Site.

La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison validée par le Client au moment de la Commande comme étant l’« adresse de livraison », cette adresse pouvant être différente de l’« adresse de facturation ». La Société se réserve le droit de choisir le transporteur.

La date de mise à disposition dépend de l’état du stock, de la date d’expédition de la Commande et du délai de mise à disposition induit par le mode de mise à disposition. Pour l’ensemble des Produits, les délais moyens constatés de mise à disposition sont de quatre (4) à neuf (9) jours ouvrés (excluant les samedi, dimanche et jours fériés) à compter de la confirmation par courrier électronique de la Commande. Les frais de livraison sont calculés lors de la commande.

Les dates et délais de mise à disposition indiqués par la Société ne sont donnés qu’à titre indicatif. La Société se réserve le droit de décaler les dates précédemment annoncées. Par exception, les opérations de « pré-commande » peuvent faire l’objet de délais de livraison supérieurs.

Le dépassement du délai estimé de livraison indiqué ne peut donner lieu à aucune annulation de la Commande, à aucune réduction du prix payé par le Client et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. Cependant, à défaut de livraison dans un délai de trente (30) jours à compter du délai maximum estimé, le Client aura la possibilité de procéder à l’annulation sans frais de la Commande. Les sommes qu’il aura versées lui seront alors remboursées. Dans les cas où elle en a la capacité, la Société se réserve la possibilité de proposer au Client un Produit de qualité et prix équivalent au Produit initialement commandé.

Lors de la réception de la Commande, il appartient au Client, ou au destinataire autorisé de la Commande, de vérifier la conformité du/des produits mis à disposition avec la Commande, avant signature du bon de livraison joint au colis. En cas de problème, le Client devra émettre des réserves manuscrites sur le bon de livraison accompagnées de sa signature (Produit endommagé, Produit manquant, etc.) et auprès du transporteur dans un délai de trois (3) jours ouvrables suivant la réception du/des articles par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Client informera la Société par écrit à l’adresse courrier électronique contact@maisoncastiglione.com, par courrier à l’adresse de la Société, MC PARIS - 60 rue François 1er - 75008 Paris ou via le formulaire de contact disponible sur le Site.

Droit de rétractation et retours

Les commandes effectuées sur le Site ne peuvent pas être annulées, ni modifiées une fois confirmées et expédiées. Le Client a la possibilité de retourner sa commande à sa réception si celle-ci ne lui convient pas.

Conformément aux articles L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits achetés sur le Site pour prévenir le service client de la Société de sa volonté d’exercer son droit de rétractation pour retourner les Produits.

Pour que le service client accepte l’échange et/ou le remboursement, le Produit devra être retourné non utilisé, complet, et dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont pris en charge par la Société lorsque le retour est effectué depuis le pays dans lequel le Produit a été initialement livré. En dehors de ce cas, les frais de sont à la charge du Client.

Pour exercer ce droit de retour, le Client devra, dans le délai précité de quatorze (14) jours, contacter le service client afin d’obtenir un bordereau de retour, par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@maisoncastiglione.com.La Société, en cas d’exercice de ce droit par le Client, remboursera à celui-ci le prix des Produits retournés (à l’exclusion des éventuels frais de douanes), dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la réception des Produits retournés. Ce remboursement sera effectué par crédit sur le compte bancaire ayant servi au règlement de la Commande.

Garanties et responsabilité

La Société vend au Client un Produit conforme à l’Achat et exempt de défauts de conformité lors de la remise dudit Produit, en ce sens que le Produit sera propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et qu’il présentera les caractéristiques présentées lors de la vente.

En cas de non-conformité reconnue sur un Produit vendu par la Société, dans un délai de 30 jours suivant la réception du Produit par le Client, le Client pourra demander le remplacement du Produit sauf si l’un de ces choix entraîne pour la Société un coût manifestement disproportionné.

Si la réparation ou le remplacement du Produit sont impossibles, le Client peut se faire restituer le prix payé et rendre le Produit ou garder le Produit et se faire restituer une partie du prix, sauf si le défaut de conformité est mineur. Toutefois, la Société ne peut être tenue responsable des détériorations liées à une mauvaise utilisation.

Questions et réclamations

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions Générales de Vente ou si vous souhaitez nous faire part de tout problème relatif aux Produits, contactez-nous par courrier électronique à l’adresse contact@maisoncastiglione.com ou à l’adresse postale MC PARIS - 60 rue François 1er - 75008 Paris.

Le Site Internet, tout contenu présent sur celui-ci et tout contrat conclu du fait de son utilisation sont régis par le droit français. Les parties acceptent de soumettre tout litige à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France. Tous les contrats sont conclus en français.

Modifications des CGV

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Les modifications seront publiées sur le Site et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.

Les clients sont invités à consulter régulièrement les CGV pour prendre connaissance des éventuelles modifications. En continuant à utiliser le Site ou à passer des Commandes après la publication des modifications, le Client accepte les nouvelles Conditions Générales de Vente.

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